Mentions légales

1/ Éditeur et Hébergeur

Editeur

Le site organicfoodcycle.com est édité par la société Camille Ferrero Organic Foodcycle, domiciliée au 8 avenue Georges Pompidou à Toulouse sous le n° SIRET 905 100 830 00017, joignable via le mail camilleferrero44@gmail.com.

Directeur de la publication : Camille Ferrero.

Hébergeur

Le site est hébergé chez Netlify, Inc., situé au 2325 3rd Street, Suite 215, San Francisco, California 94107 (USA) et joignable via son support client : support@netlify.com.

Conception et développement

Le site web a été réalisé sur Toulouse par la graphiste Céline Teulières.

2/ Services fournis

Le site organicfoodcycle.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site organicfoodcycle.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations proposées sur le site organicfoodcycle.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3/ Utilisation des données et propriété intellectuelle

Les données et les informations présentes sur le site Internet organicfoodcycle.com sont mises à disposition du public par Organic Foodcycle. Toute utilisation des données ou des informations provenant du site Internet organicfoodcycle.com doit obligatoirement mentionner Organic Foodcycle en tant que source de l’information.

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes,…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email camille@organicfoodcycle.com.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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5/ Protection des données à caractère personnel et politique de confidentialité

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La collecte de données à caractère personnel à partir du site Internet est réalisée dans le cadre des demandes de contact via le formulaire de contact mis à disposition. L’Utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause car il procède lui-même à leur saisie. Les données personnelles demandées via notre formulaire de contact sont : l'email de l'utilisateur, son nom et/ou prénom et/ou nom de société.

Nous veillons strictement à ce que les données recueillies ne soient jamais détournées ou utilisées à d’autres fins que vous recontacter.

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Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en nous en informant par mail à camille@organicfoodcycle.com ou en effectuant une demande écrite et signée envoyée à l’adresse de la société, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

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